Dernière mise à jour (8 août 2023)

VOIRIE – Déménagement place du 8 mai / Rue du Moulin Mousseron

État civil

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Opérations d’investissement

Objet de l’opération	Plan de financement

Urbanisme

Type de demande (DP/PC/PD*)	N° dossier	Date de dépôt	Lieu des travaux	Nature des travaux	Décision
DP	M0003	23/1/23	1 place du Monument		Favorable avec réserves 30/5/23
DP	M0005	9/2/23	Rue du Moulin Mousseron	Ouverture d’une fenêtre et agrandissement d’une autre fenêtre	Favorable 24/5/23
DP	M0007	28/2/23	Avenue Carnot	Construction d’un four à brioche couvert d’un toit
DP	M0012	30/3/23	1 rue de Dijon	Ouverture d’une porte d’entrée – Démolition de la tour intérieure – Réfection du toit à l’identique	Favorable 16/6/23
DP	M0013	26/4/23	6 rue du Grenier à Sel	Changement des huisseries	Favorable 26/6/23
DP	M0014	2/5/23	La ville	Création d’un parking (maison médicale)	Favorable 21/6/23
DP	M0015	11/5/23	Cessey-les-Vitteaux	Aménagement des niveaux existants dans maison existante et une des dépendances	Favorable 30/5/23
PD	M0001	18/4/23	1 rue de Dijon	Démolition de la tour intérieure	Favorable 16/6/23
PD	M0002	4/5/23	6 route des Laumes	Démolition partielle de la façade d’un bâtiment
PD	M0003	26/5/23	La Ville	Ouverture d’un muret pour création d’un parking (maison médicale)	Favorable avec réserves 21/6/23
PC	M0004	25/5/23	Rue de la Chapelle Sainte Anne
PC	M0005	25/5/23	Rue Sainte Anne
DP	M0002	6/1/23	16 lotissement La Beaussière	Extension de la terrasse existante	Favorable 18/4/23
DP	M0006	25/2/23	6 rue de Dijon	Panneaux photovoltaïques	Favorable 6/4/23
DP	M0008	17/3/23	Route de Sainte Anne		Défavorable 7/4/23
DP	M0009	20/3/23	14 rue de Verdun	Remplacement d’une porte de garage	Favorable 10/5/23
DP	M0010	22/3/23	Sur la Villière	Construction d’un auvent sur stabulation existante	Favorable 6/4/23
DP	M0011	24/3/23	17 rue Edmé Millot	Remplacement des portes et fenêtres, réfection de toiture, pose de fenêtres de toit	Favorable 10/5/23
PC	M0001	4/1/23	Sur la Maladière	Rénovation du complexe polyvalent Gilbert Mathieu – Construction de deux locaux de stockage	Favorable 31/3/23
PC	M0002	2/2/23	6 rue Saint Nicolas	Réhabilitation intérieure et habillage des façades	Favorable 10/5/23
PC	M0003	18/4/23	Route de Sainte Anne		Défavorable 5/5/53
DP	M0016	14/6/23	18 rue Saint Nicolas	Pergola en aluminium de couleur	Défavorable 30/6/23
DP			20 Rue de Massingy	Réaménagement d’une habitation et agrandissement véranda
DP			6 lotissement Le Truchot	Travaux d’isolation par l’extérieur
PC			1 place du Monument	Changement de destination d’un local commercial en maison d’habitation

* DP : Déclaration préalable / PC : Permis de Construire / PD : Permis de Démolir

Voirie

Nature	Objet	Localisation	Date de début	Date de fin	Restrictions	Arrêté
Occupation du domaine public	Déménagement	Place du 8 mai Rue du moulin Mousseron	7 août	7 août	Interdiction de stationner place du 8 mai Interdiction de circuler rue du Moulin Mousseron	Arrêté de circulation 2023-058
Manifestation	Concours de chevaux de trait Auxois	Route d’Avallon	15 août	15 août	Limitation de vitesse (route d’Avallon)	Arrêté de circulation 2023-T-00318 Permission de voirie 2023-046
Manifestation	Vide-grenier	Route d’Avallon Avenue Carnot	6 août	6 août	Limitation de vitesse (route d’Avallon) Interdiction de circulation et de stationnement (avenue Carnot)	Arrêté de circulation 2023-T-00314 Arrêté de circulation 2023-040 Permission de voirie 2023-041
Manifestation	Fête de la brioche	Route d’Avallon Avenue Carnot	29 juillet	29 juillet	Limitations de vitesse	Arrêté de circulation 2023-T-00313 Permission d’occupation du domaine public 2023-039
Manifestation	Tournage d’un film	Diverses rues de Vitteaux	22 juillet 26 juillet 27 juillet 30 juillet		Restrictions de circulation et de stationnement	Arrêté de circulation 2023-43, 2023-44, 2023-45 et 2023-47
Travaux	Réfection de chaussée	Chemin du Moulin Brûlé	17 juillet 2023	31 juillet 2023	Interdiction de circuler	Arrêté de circulation 2023-38
Manifestation	Foire aux vins	Route d’Avallon Avenue Carnot	21 mai 2023 – 8h	22 mai 2023 – 0h	Limitations de vitesse (30 km/h en agglomération – 70 km/h et 50km/h hors agglomération route d’Avallon)	Permission d’occupation du domaine public 2023-027 Arrêté de circulation 2023-T-00187
Permission de voirie	Travaux de sécurisation de la toiture des halles	17 rue Hubert Languet	12 mai 2023	13 mai 2023	Alternat de circulation	Permission de voirie 2023-030 Arrêté de circulation 2023-031
Permission de stationnement	Travaux de réfection de toiture	1 rue Portelle	9 mai 2023	9 juillet 2023	Interdiction de stationner	Permis de stationnement 2023-023 Arrêté de circulation -2023-024
Permission de stationnement	Travaux de réfection de toiture	1 rue Portelle	20 mars 2023	20 mai 2023	Interdiction de stationner	Permis de stationnement 2023-014 Arrêté de circulation 2023-016
Permis de stationnement	Travaux	17 rue Edmé Millot	20 février 2023	15 avril 2023		Permis de stationnement 2023-012
Permis de stationnement	Travaux de réfection de toiture	3 rue des Fossés	14 février 2023	14 mars 2023		Permis de stationnement 2023-008 Arrêté de circulation 2023-009
Travaux	Installation de la fibre	Place de Spontin	5 février 2023	27 février 2023	Alternat de circulation	Arrêté 2023-005 Permission de voirie 2023-006
Permission de voirie	Travaux à l’agence du Crédit Agricole	Place Aristide Briand	30 janvier 2023	3 mars 2023	Impossibilité de stationnement	Permission de voirie 2023-004
Travaux	Élagage d’arbres	Route de la Justice (RD26)	27 janvier 2023	3 février 2023	Alternat de circulation	Arrêté 2023-002 Permission de voirie 2023-003
Manifestation	Inauguration de la Maison France Services	Place du Monument et du Souvenir Français	3 décembre 2022 – 9h	3 décembre 2022 – 13h	Interdiction de circulation	Arrêté 2022-066
Travaux	Réparation d’une fuite sur le réseau d’eau potable	Place de Spontin	14 novembre 2022	18 novembre 2022	Alternat de circulation Interdiction de stationner place de Spontin	Arrêté 2022-061
Travaux	Extension du réseau d’eau potable	Chemin Vert	26 octobre 2022	10 novembre 2022	Interdiction de circulation Accès des riverains et piétons maintenu	Arrêté 2022-062
Travaux	Raccordement électrique de la future maison médicale	Rue de Montchevreau	4 octobre 2022	14 octobre 2022	Interdiction de circulation rue de Monchevreau Interdiction de stationner devant la future maison médicale	Arrêté 2022-052
Travaux	Réparation d’une fuite sur le réseau d’eau potable	Rue de Massingy (n°33)	19 septembre 2022	20 septembre 2022	Interdiction de circulation	Arrêté 2022-055
Occupation du domaine public	Déménagement	Rue de l’Hôtel de Ville	29 août 2022	30 août	Interdiction de circulation	Arrêtés 2022-049 050
Travaux	Renouvellement d’un branchement d’eau potable	Rue des Coberges	16 août	29 août	Restriction de circulation	Arrêté 2022-048
Travaux	Pose de poteaux (fibre optique)	Route de Vitteaux (RD117) Cessey-les-Vitteaux	16 août	23 septembre	Alternat manuel	Arrêté 2022-042
Travaux	Pose de poteaux (fibre optique)	Rue du Grenier à Sel	16 août	23 septembre	Interdiction de circulation sauf riverains	Arrêté 2022-041
Manifestation	Concours de chevaux de trait Auxois	Chemin des Dames	15 août	15 août	Interdiction de circulation et stationnement	Arrêté 2022-036
Travaux	Réalisation de trottoirs	Rue Saint Nicolas	4 août	13 août	Interdiction de circulation	Arrêté 2022-044
Manifestation	Vide-greniers	Route d’Avallon (R70) Avenue Carnot (RD117D) Chemin des Dames	7 août	7 août	-Interdiction de circulation avenue Carnot -Limitations de vitesse route d’Avallon Chemin des Dames -Interdiction de stationner route d’Avallon	Arrêté 22T00355
Manifestation	Fête de la brioche	Avenue Carnot (RD117D) Route d’Avallon (RD70)	30 juillet	30 juillet	-Limitations de vitesse avenue Carnot route d’Avallon -Interdiction de stationner route d’Avallon	Arrêté 22T00349
Travaux	Reprise de chaussée	RD70 RD905 Rue Bordot Rue du Grenier à Sel	26 juillet	27 juillet	Interdiction de circuler rue Bordot rue du Grenier à Sel	Arrêté 2022-033
Travaux	Travaux de rénovation de l’agence de la Banque Populaire Installation d’un guichet temporaire	Place de Spontin	16 mai		Interdiction de stationner place de Spontin

Divers

Objet	Date de début	Date de fin	Arrêté / Avis
Demande d’autorisation d’exploiter	27 juillet 2023		Demande d’autorisation
Modification des horaires de l’éclairage public	6 mars 2023		Arrêté 2023-015
Réglementation des horaires de l’éclairage public	1er janvier 2023		Arrêté 2022-054
Dégrèvement d’impôts directs – Pertes de récoltes	1er octobre 2022		Avis
Demande d’autorisation d’exploiter	19 août 2022	19 octobre 2022	Demande d’autorisation
Autorisation de régulation et d’effarouchement d’une colonie de pigeons – Société Fauconnerie Team	20 juillet 2022	20 juillet 2023	Arrêté 22-034

Arrêtés préfectoraux

Objet	Date de début	Date de fin	Arrêté
Arrêté préfectoral n°1170 du 27 juillet 2023 relatif à la prévention des feux de forêt, portant réglementation de la pratique de certains feux de plein air visant au brûlage de végétaux ou de résidus de végétaux et réglementant les feux festifs	15 juin	15 octobre	Arrêté préfectoral 1170
Arrêté préfectoral n°1161 du 20 juillet 2023 portant constat de franchissement de seuils entraînant la limitation ou la suspension provisoire de certains usages de l’eau sur le territoire du département de la Côte-d’Or	22 juillet 2023	15 novembre 2023	Arrêté préfectoral 1161
Arrêté préfectoral n° 1510 du 20 décembre 2022 relatif à l’exercice de la pêche dans le département de la Côte-d’Or pour l’année 2023	1er janvier 2023		Arrêté préfectoral 1510
Arrêté préfectoral permanent n° 1513 du 20 décembre 2022 relatif à l’exercice de la pêche aux lignes de la carpe de nuit dans le département de la Côte-d’Or	1er janvier 2023		Arrêté préfectoral 1513