Le conseil municipal se réunira le vendredi 25 septembre 2026 à 18 h 30 en mairie de Vitteaux, salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour : 

1. Validation du procès verbal du 28.08.2026
2. Communications
3. Renouvellement bail logement 38 rue Hubert Languet
4. Rectification de l’article 9 du règlement intérieur du Conseil
   municipal
5. Mise à jour réglementaire du RIFSEEP
6. ONF Etat d’assiette
7. Nomination des courts de tennis
8. Délibération modificative du droit de place cirques et
   spectacles itinérants
9. Convention pour participation des communes à l’opération
   « Boîtes rouges »
10. Non application de pénalités aux entreprises attributaires des
    marchés de rénovation de la salle Polyvalente
11. Informations et questions diverses