Le conseil municipal se réunira le vendredi 28 août 2026 à 19 h en mairie de Vitteaux, salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour : 

1. Validation du compte rendu du 03.07.2026
2. Communications
3. Création d’un poste de catégorie B – Service Technique
4. Revalorisation indiciaire poste agent d’accompagnement France services
5. Règlement intérieur du Conseil municipal
6. Actualisation plan de financement projet d’aménagement des espaces publics
7. Référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et conseil par le Centre de Gestion de Côte-d’Or
8. Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
9. Solidarité en faveur des communes sinistrées
10. Convention de mandat de facturation des bois par l’ONF
11. Modification du montant de l’aide alimentaire
12. Convention de groupement appel à projet CITEO porté par la Communauté de communes des Terres d’Auxois pour la collecte des déchets d’emballages ménagers hors foyer
13. Subvention exceptionnelle pour les Jeunes Agriculteurs
14. Subvention exceptionnelle pour l’AFR
15. Informations et questions diverses