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Conseil Municipal 3/4/2026
3 avril à 19h00 - 21h00

Le conseil municipal se réunira le vendredi 3 avril 2026 à 19 h en mairie de Vitteaux, salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- Validation des comptes rendus des 6 et 20 mars 2026
- Communications
- Fixation du régime indemnitaire des élus (Maire, adjoints)
- Délégation du conseil municipal au Maire
- Arrêtés de délégation aux adjoints
- Création et composition des commissions municipales
- Délégués au Syndicat intercommunal d’Energies de Côte-d’Or (SICECO)
- Délégués au Syndicat des Eaux et Services Auxois-Morvan (SESAM)
- Délégués au Conseil d’administration du Collège
- Proposition d’un référent défense
- Commission de contrôles des listes électorales : proposition des membres
- Création d’un poste de catégorie A
- Remboursement de la caution de Monsieur TALHA
- Vote des taxes d’impositions directes locales
- Informations et questions diverses