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Conseil municipal 29/5/2026
29 mai à 19h00 - 20h00


Le conseil municipal se réunira le vendredi 29 mai 2026 à 19 h en mairie de Vitteaux, salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
1. Validation du compte rendu du 03.04.2026
2. Communications
3. Commission communale des impôts directs (CCID)
4. Représentants pour la commission locale des charges transférées (CLECT)
5. Représentants pour Agence régionale du numérique et de l’intelligence artificielle (ARNIA)
6. Bail logement Office de Tourisme
7. Décision modificative
8. Convention avec le Centre de Gestion
9. Création emploi permanent adjoint administratif à temps non complet (30h15)
10. Création emploi permanent adjoint administratif à temps non complet (24h)
11. Création emploi permanent adjoint technique à temps non complet (4h45)
12. Création emploi permanent adjoint technique à temps complet (35h)
13. Vente grange
14. Informations et questions diverses