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Conseil municipal

12 octobre 2023 à 19h00

Le conseil municipal se réunira le jeudi 12 octobre à 19 h en mairie de Vitteaux (salle du conseil municipal).

Ordre du jour :

1- Communications

2- Renouvellement divers contrats

3- Subvention exceptionnelle association « Les Enfants Terribles »

4- Renouvellement bail et avenant réflexologue maison médicale

5- Bail psychologue maison médicale

6- Frais de scolarité

7- Modification délibération N°9374346 – consorts GALLOIS

8- Restitution caution M. BEN BOUAZZA

9- Bail logement de la gare

10- Modalités octroi chèques cadeaux, bons cadeaux

11- Recensement longueur de voiries

12- Convention chargé de mission Petites Villes de Demain

13- Informations et questions diverses

 

Détails

Date :
12 octobre 2023
Heure :
19h00
Catégorie d’évènement:

Lieu

Mairie (salle du conseil municipal)
23 rue de l'Hôtel de Ville
VITTEAUX, 21350
Téléphone :
03 80 49 61 25
Site :
www.vitteaux.fr

Organisateur

Mairie
Téléphone :
03 80 49 61 25
E-mail :
mairie-vitteaux@wanadoo.fr
Site :
www.vitteaux.fr